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Site édité par la SARL Agence Sports & Marketing au Capital de 8000€ - 40, rue Saint-Ferdinand - 75017 Paris (France), immatriculée au RCS de Paris sous le n° 482 372 729 00020 – Code APE 7022Z - n°TVA Intracommunautaire FR31482372729.

 

Réalisation : Agence Sports & Marketing.

 

L'accès ou l'exploitation de ce site vaut acceptation des présentes dispositions (ci-après dénommées Les Conditions)

 

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Limite de responsabilité

 

En aucun cas AS&M ou ses cocontractants ne seront tenus pour responsables de tout dommage spécifique, indirect ou direct, ou de tout dommage, quel qu'il soit, résultant de l'accès au site, de son utilisation, de l'impossibilité d'y accéder, de l'utiliser ou encore découlant de tous documents, restrictions ou recommandations et informations présentés sur ce site.

 

Le présent Site pourrait contenir des liens ou des références à d'autres sites web. Internet étant géré de façon indépendante à travers des milliers de sites dans le monde, les informations auxquelles l'utilisateur a accès peuvent avoir une origine extérieure au présent site et échapper par conséquent à tout contrôle de AS&M. Par conséquent, AS&M n'aura aucune obligation ni aucune responsabilité concernant les contenus disponibles et accessibles sur le Site, par l'intermédiaire du Site ou en dehors du Site. L'utilisateur s'engage à ne pas modifier, intégrer ni remplacer, en tout ou en partie, les informations présentées par AS&M sur le présent Site.

 

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Protection de la propriété intellectuelle

 

Les informations présentées sur le présent Site y compris, de façon non limitative, les textes informatifs, les photographies, les illustrations, les maquettes et tout autre type de matériel graphique, de noms, de logos, de marques, sont la propriété de AS&M ou de leurs concédants et sont protégés par les lois relatives aux droits d'auteur, aux marques ainsi que par toute autre loi relative à la propriété intellectuelle. Lesdits contenus ne pourront être affichés et imprimés que pour l'usage personnel et non commercial de l'utilisateur. L'utilisateur s'engage à ne pas reproduire, retransmettre, distribuer, diffuser, vendre, publier, diffuser par les ondes ou faire circuler tout élément du site, même partiel, de façon à le rendre accessible à des tiers sans l'accord écrit préalable de AS&M. Aucune des présentes dispositions ne pourra être interprétée, de façon implicite ou autre, comme conférant une licence ou tous droits de propriété intellectuelle, quels qu'ils soient, sur les dites informations, les dites données, les dits produits ou les dits services, appartenant à AS&M ou à des tiers.

 

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AS&M est seule destinataire des informations confidentielles transmises au site qui pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06 /01/1978 telle que modifiée en 2004, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et d’opposition aux informations le concernant qu’il peut exercer à tout moment auprès de : Agence Sports & Marketing – 40, rue Saint-Ferdinand – 75017 Paris (France).

 

AS&M sera heureuse de recevoir les remarques des utilisateurs sur le site ainsi que sur ses produits, mais il est bien entendu qu'elle ne sollicite aucune suggestion, aucune idée ni aucun matériel relatif au développement, à la conception, à la fabrication ou au marketing des dits produits.

 

Si vous êtes abonnés à des services d'information par courrier électronique ("newsletter") édités par AS&M, vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.

 

AS&M considère vos données personnelles avec beaucoup d’intérêt et traite ces dernières avec la plus haute attention. AS&M a pris et maintiendra toutes les mesures de sauvegarde appropriées pour garantir la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles.

 

Législation applicable et juridiction compétente

 

Les présentes Conditions seront régies interprétées et appliquées selon la loi française, sauf indication contraire affichée sur le site. Tout litige résultant de l'interprétation et de l'application des dites Conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux de Paris, sauf indication contraire affichée sur le site.

Directeur de la publication

Jean Charles Berton

Siège social

TSL - Agence Sports & Marketing
40, rue Saint Ferdinand
75017 Paris

Hébergeur du site

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

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